Procédures Pédagogiques et Administratives 
Octobre 2007 
Chapitre I :  
  Les inscriptions  
  I- 1) Modalités d’inscription : 
a) Tout titulaire d’un Baccalauréat obtenu dans la zone géographique définie par le Ministère,   peut s’inscrire à la faculté dans la filière de son choix. Toutefois, dans la limite des capacités d’accueil de l’établissement, la priorité sera donnée aux nouveaux bacheliers. 
b) Les inscriptions ont lieu durant les deux dernières semaines de juillet. Les dossiers en retard seront exceptionnellement traités au plus tard la première semaine de septembre.     
 c) Une structure d’accueil est chargée d’informer les étudiants sur les filières dispensées et leur contenu, les assister dans la préparation de leur fiche d’inscription et la présentation de leur dossier.
 
I- 2) Transferts : 
Les dossiers de transfert sont déposés auprès du  service des affaires estudiantines pendant la période d’inscription et ne seront acceptés pour étude que les dossiers comportant les pièces justificatives du transfert (mutation des parents, certificat de résidence accompagné d’une facture d’eau, d’électricité ou de téléphone…) .Les demandes sont soumises au Doyen pour décision après avis favorable d’une commission ad hoc.  

 I- 3) Suspension des études 
a) Les demandes de suspension des études, dûment justifiées, sont déposées auprès du service des affaires estudiantines pendant les périodes réglementaires des inscriptions.
b)  Les demandes de réinscription après suspension des études sont soumises à l’approbation d’une commission ad hoc.  
  
I- 4) Retrait définitif : 
a)   Le retrait définitif du dossier peut être effectué à tout moment de l’année. Toutefois, en période d’examen, l’accord du Doyen doit figurer sur la demande de l’étudiant.
b) Toute demande de retour, après un retrait définitif, est soumise aux dispositions du paragraphe
 I- 1) a).
 
I-5) Changement de filière    
a) Les demandes de changement de filière pour les nouveaux inscrits doivent être déposées auprès du service des affaires estudiantines  avant la date limite fixée par le décanat, et dans tous les cas avant le 15 octobre. Passé ce délai, la demande de changement de filière ne peut être effective qu’à partir du deuxième semestre.
b) Les demandes de changement de filière pour les anciens étudiants  doivent être déposées auprès du service des affaires estudiantines durant la période des réinscriptions. 

I-6) Elément optionnel
Si le semestre 1 ou 2 contient un module ou un élément de module à choix, l’étudiant peut changer son choix initial au plus tard deux semaines après le début des cours du semestre concerné.

Chapitre II - Les réinscriptions 
 II-1) Réinscriptions administratives : 
a) Tout étudiant est tenu de renouveler son inscription administrative durant le mois de juillet, quelque soit le résultat obtenu l’année universitaire en cours, dans la limite des dispositions des paragraphes suivants :
b) Sauf dérogation du Doyen et sur avis de la commission pédagogique, l’étudiant bénéficie, au plus :      
           b1 – de deux semestres de réserve pour le cursus du DEUG ou du DEUP      
           b2 – d’un semestre de réserve pour les semestres 5 et 6 de la licence 

II)- 2) Inscription et réinscriptions pédagogiques :
a) Les inscriptions et réinscriptions aux modules et aux semestres sont clôturées deux semaines avant le début des cours,
b) Dans le respect des dispositions du paragraphe 1)  précédent et des dérogations précisées dans le paragraphe II 3) suivant, les inscriptions pédagogiques se font conformément aux règles suivantes :     
         b1-Un étudiant ne peut s’inscrire à plus de quatre modules par session ;         
         b2-Un étudiant qui a validé au plus un module (0 ou 1) à un semestre se réinscrit,  l’année suivante au même semestre ( 4 ou 3 modules) ;      
         b3 – Un étudiant qui a validé deux modules à un semestre se réinscrit l’année suivante aux   deux modules non validés de ce semestre  et s’inscrit dans deux modules du semestre correspondant. Le choix de ces deux modules est éventuellement conditionné par la satisfaction de pré requis.         
         b4 - Un étudiant qui a validé un semestre s’inscrit l’année suivante dans les quatre modules du semestre  correspondant,
C)  L’étudiant qui n’a participé à aucun contrôle du semestre d’automne n’est pas inscrit pédagogiquement au semestre de printemps suivant:

II-3) Dérogation 
Dans le respect des dispositions du paragraphe II-1) et après avis du coordonnateur de la filière : 
a) Un étudiant qui a validé le semestre 1 et deux modules du semestre 2 s’inscrit au semestre 3, se réinscrit aux deux modules non validés du semestre 2 et il est autorisé  à s’inscrire à trois modules du semestre 4,
b) Un étudiant qui a validé trois modules à un semestre se réinscrit au module non validé de ce semestre et s’inscrit dans les quatre modules du semestre correspondant,
c) Un  étudiant  qui a validé le semestre 2 et deux modules du semestre 1 s’inscrit au semestre 4, se réinscrit aux deux modules non validés du semestre 1 et il est  autorisé à s’inscrire à trois modules du semestre 3,
d)un étudiant qui a validé les semestres 1, 2, 3 et 5 et deux modules du semestre 4 se réinscrit aux deux modules non validés du semestre 4 et il est autorisé à s’inscrire aux quatre modules du semestre 6,
e) Un étudiant qui a validé un seul module de semestre1 et a validé le semestre 2 se réinscrit l’année suivante aux 3 modules restants du semestre 1 et peut être autorisé à s’inscrire à un ou deux modules de semestre 3.   

Chapitre III – Calendrier Universitaire 
Le calendrier universitaire  est porté à la connaissance des enseignants et des étudiants par voie d’affichage au début de chaque année universitaire.

III- 1)  Session d’automne
a) Les journées portes ouvertes pour informer et orienter les étudiants sont organisées à la deuxième semaine du mois de septembre.
b) Les enseignements commencent au plus tard à partir de la troisième semaine du mois de septembre et se terminent à la dernière semaine du mois décembre.
c) La remise des notes des contrôles continus  auprès du service des affaires estudiantines de la faculté doit se faire au plus tard fin décembre (avant les examens de la session ordinaire).
d) Le contrôle final doit être programmé et réalisé au maximum durant la première quinzaine du mois de janvier. L’affichage des résultats par le service des affaires estudiantines doit se faire durant la dernière semaine du mois de janvier.
e) La session de rattrapage doit être terminée au maximum durant première   semaine du mois de février. La date limite d’affichage des résultats est fin février.

III- 2)  Session de printemps
f) Les enseignements commencent à partir de la deuxième semaine du mois de février et se terminent à la fin de la deuxième semaine du mois de mai.
g) La remise des notes des contrôles continus  auprès du service des affaires estudiantines de la faculté doit se faire au maximum fin avril.
 h)    Le contrôle final se passe durant la première et la deuxième semaine du mois de juin. L’affichage des résultats doit se faire durant la dernière semaine du mois de juin.
i) La session de rattrapage se passe à partir de la dernière semaine du mois de juin. La date limite  d’affichage des résultats définitifs est la deuxième semaine  du mois juillet.  

Chapitre IV- Evaluation et modalités de contrôle et de validation 
IV- 1)   Note d’un élément de module
La note d’un élément de module est  égale à la moyenne pondérée de la note du contrôle  continu et de la note du contrôle de fin de semestre. Les coefficients de pondération sont précisés dans le descriptif de chaque module. 

        

• Dès l’entrée dans la salle d’examen tous les  documents non autorisés (sacs, cartables, polycopiés, ouvrages et autres…….) doivent être déposés par les étudiants au niveau de l’estrade ;
• Lors de l’épreuve les étudiants ne doivent être munis que de leur carte d’étudiant, de leur carte d’identité nationale ainsi que des instruments nécessaires à l’écriture et au calcul ;
• L’étudiant pris en possession d’un ordinateur de poche ou d’une machine à calculer programmable ou tout autre moyen d’information et de télécommunication est considéré comme un cas de fraude ;
• Tout document en relation avec la matière pris en  possession lors du déroulement de l’examen est considéré comme un cas de fraude ;
• Toute écriture (en français, en arabe ou autres) en relation avec la matière sur les tables, les trousses, les vêtements, les chaises, les murs ou autres est considérée comme un cas de fraude ;
•  Les GSM doivent être éteints et déposés sur la table devant chaque étudiant ;
• Toute discussion entre étudiants après la distribution du sujet est strictement interdite ;
• Les oreilles doivent être visibles, dévoilées pour éviter toute tentative d’utilisation des oreillettes;     
• Le surveillant a le droit de faire changer de place  à un étudiant ;
• Il est strictement interdit pour les étudiants de quitter leur  place durant l’épreuve pour aller fumer, se rendre aux toilettes ou pour une toute autre raison. Lorsqu’ un étudiant quitte sa place, il le fait de manière définitive, c’est-à-dire sans aucune possibilité d’y revenir ;
• Tout étudiant qui quitte  la salle d’examen sans rendre sa copie sera considéré comme absent ;
• Les copies d’examen sans nom ou avec des erreurs au niveau du nom seront rejetées ;
• Il est strictement interdit de fumer durant l’épreuve ;
• Les étudiants doivent inscrire leurs noms, prénoms et numéros d’examen sur les brouillons des épreuves ;
• Un étudiant qui arrive en retard, c’est-à-dire après la distribution du sujet, ne peut accéder à la salle d’examen et par conséquent sera considéré comme absent ;
• Un étudiant ne peut quitter la salle d’examen après distribution du sujet qu’une demi heure après le début d’examen

 Indiscipline et perturbation de la bonne marche des examens ;